Terminologies
Explications des principaux termes du module.
Qu'est-ce qu'un déchet ?
Un déchet au sens du présent chapitre tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon.
"Est ultime au sens du présent chapitre un déchet, résultant ou non du traitement d'un déchet, qui n'est plus susceptible d'être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou dangereux."
Définition
Le déchet est caractérisé par son origine, le procédé qui l'a généré et son utilisation au sens d'usage et de consommation.
Un déchet est défini comme un objet ou une matière dont la valeur économique est nulle ou négative pour son détenteur.
Les lieux de collecte
Ils doivent être dégagés, installés le plus près possible des usagers, adaptés à la quantité de déchets produits, et d'un abord facile pour les prestataires ; ils ne doivent pas générer de nuisances et être nettoyés fréquemment.