Matériaux recyclés

Les lieux de stockage sur site

Ils doivent faire l'objet d'une attention particulière pour éviter qu'ils ne deviennent "une sorte de décharge" pouvant générer des désagréments et des nuisances :

  • Pour les déchets industriels banals, ils doivent être fermés. Il est conseillé de se référer à l'arrêté type du 2 avril 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2710. Cette rubrique est destinée aux déchetteries[1] des collectivités aménagées pour la collecte des encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public. Bien que les établissements ne soient pas soumis à ces obligations, les dispositions inscrites dans cet arrêté sont de bonnes références pour mettre en place et exploiter un lieu de stockage provisoire.

  • Pour les déchets dangereux, les stockages temporaires, avant recyclage ou élimination des déchets spéciaux, sont effectués sur des aires étanches et aménagées pour la récupération des fuites éventuelles. Il est conseillé de se référer, en fonction de leurs caractéristiques et de leurs quantités, aux arrêtés types relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement,soumises à déclaration.

Volumes maximaux

Sauf cas particuliers explicitement cités, les volumes de déchets chimiques stockés doivent respecter les capacités de stockage des locaux destinés à cet usage (éviter l'empilement, l'encombrement des issues, s'assurer de la stabilité du stockage ...).

Durées maximales

La durée maximale de stockage des déchets chimiques est fonction de différents paramètres: la réactivité, la quantité, les conditions de stockage, ...

Le stockage doit être effectué en rotation pour éviter des entreposages prolongés qui génèrent le vieillissement des matières et la formation possible de sous-produits instables, la détérioration des emballages et des produits d'inertage, l'effacement de l'étiquetage, la rupture des joints d'étanchéité. Dans tous les cas, la durée maximale de stockage doit rester inférieure à un an. Il est nécessaire de procéder à l'enlèvement des déchets par une société agréée de façon régulière et de prévoir un enlèvement avant la période de congés estivaux.

Conditions spécifiques de stockage

Les déchets chimiques doivent être stockés sous clé, dans un local conforme à la réglementation en vigueur, et notamment ventilé, à l'écart des sources de chaleur et d'ignition, et muni de bacs de rétention.

Le local doit en outre être équipé de moyens de lutte contre le feu, facilement accessibles pour l'intervention des secours, d'une réserve d'absorbant, et d'une douche de sécurité.

Le local de stockage doit être balisé (« stockage de produits inflammables et toxiques »,« interdiction de fumer », ...), et comporter des consignes de sécurité lisibles.

Tout local de stockage extérieur doit être éloigné des bâtiments en respectant une distance de séparation déterminée selon les risques de proximité et le volume des matières inflammables entreposées. Il doit être de préférence implanté hors vents dominants par rapport à l'environnement sensible, afin d'éviter la transmission du feu et les intoxications dues à des gaz et vapeurs toxiques.Une inspection régulière des locaux de stockage doit être effectuée.

  1. déchetterie

    Endroit où l'on peut déposer les déchets ménagers encombrants ou susceptibles d'être recyclés.

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